Repos hebdomadaire et repos de fin de semaine en dehors de la cabine

Repos hebdomadaire normal et réduit

Un repos hebdomadaire doit commencer au plus tard à la fin de six périodes de 24 heures à compter de la fin de ton repos hebdomadaire précédent.

Combien de repos hebdomadaires sur deux semaines ?

Au cours de deux semaines consécutives, tu prends au moins :

• deux repos hebdomadaires normaux, ou
• un repos hebdomadaire normal (45 h) et un repos hebdomadaire réduit (24 h).

Compensation d'un repos hebdomadaire réduit

La différence entre ton repos réduit et 45 heures doit être compensée en bloc, avant la fin de la troisième semaine suivant la semaine pendant laquelle tu as pris le repos réduit. Cette compensation est accolée à une autre période de repos d'au moins 9 heures.

Exemple : en semaine 10, tu prends 30 heures de repos hebdomadaire. Tu dois compenser 15 heures. Tu le fais au plus tard en semaine 13, par exemple avec un repos hebdomadaire de 45 + 15 = 60 heures.

Deux repos hebdomadaires réduits consécutifs (transport international)

Un conducteur effectuant du transport international de marchandises peut, en dehors de l'État membre d'établissement de son employeur, prendre deux repos hebdomadaires réduits consécutifs, si :

• il prend, au cours de quatre semaines consécutives, au moins quatre repos hebdomadaires, dont au moins deux repos normaux ; et
• le repos hebdomadaire suivant est précédé de la compensation des deux repos réduits.

Pas de repos hebdomadaire normal dans la cabine

Tu ne peux pas prendre à bord du véhicule un repos hebdomadaire normal (45 heures ou plus) ni un repos hebdomadaire de plus de 45 heures pris en compensation. Ton employeur doit alors te fournir un hébergement approprié, adapté aux deux sexes, doté d'un couchage et d'installations sanitaires, et en supporter les frais. Tu peux aussi te reposer chez toi ou à un autre endroit de ton choix.

Un repos hebdomadaire réduit peut en revanche être pris dans la cabine, si le véhicule est à l'arrêt et dispose d'un couchage adapté.

Droit de rentrer chez soi

Ton employeur doit organiser ton travail de manière à ce que tu puisses, au cours de chaque période de 4 semaines consécutives, retourner :

• au centre d'exploitation de ton employeur auquel tu es normalement rattaché, ou
• à ton lieu de résidence,

afin d'y commencer un repos hebdomadaire normal (ou un repos hebdomadaire de compensation de plus de 45 heures). Si tu as pris deux repos hebdomadaires réduits consécutifs, ce délai est ramené à 3 semaines. Tu choisis toi-même l'endroit où tu passes ce repos ; l'employeur doit pouvoir démontrer qu'il a rendu ce retour possible.

Pour en savoir plus, voir le chapitre Droit au retour et hébergement.