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Temps de conduite maximal par jour, par semaine et par période de deux semaines

9 heures par jour (10 heures 2 fois par semaine), 56 heures par semaine et 90 heures par période de deux semaines.

S'applique à: EU Dernière mise à jour:

Cette traduction a été faite automatiquement et n'a pas encore été relue. En cas de doute, le texte néerlandais et le texte juridique officiel font foi.

Les trois limites

Période Maximum Remarque
Temps de conduite journalier 9 heures Peut être porté à 10 heures au maximum 2 fois par semaine
Temps de conduite hebdomadaire 56 heures Une semaine commence le lundi à 00:00 et se termine le dimanche à 24:00
Deux semaines consécutives 90 heures Au total, pour toute période de deux semaines consécutives

Tu dois respecter les trois limites en même temps. Si tu conduis 56 heures deux semaines de suite, tu atteins 112 heures et tu dépasses donc la limite de 90 heures.

Qu'est-ce qui compte comme « temps de conduite journalier » ?

Le temps de conduite journalier est l'ensemble du temps de conduite accumulé entre la fin d'une période de repos journalier (ou hebdomadaire) et le début de la suivante. Il ne s'agit donc pas du jour calendaire. Si tu conduis la nuit en passant minuit, tout compte ensemble comme un seul « jour ».

Exemple

Lundi 10 h, mardi 9 h, mercredi 10 h, jeudi 9 h, vendredi 9 h = 47 heures. Tu as déjà utilisé les deux prolongations à 10 heures. Samedi, tu peux donc encore conduire 9 heures au maximum (56 − 47 = 9). La semaine suivante, tu ne peux pas conduire plus de 90 − 56 = 34 heures au total si tu atteins les 56 heures complètes cette semaine.

Le temps de conduite hors de l'UE compte aussi

Le temps que tu conduis dans un pays hors de l'UE compte aussi pour ton temps de conduite journalier et hebdomadaire.

Autres tâches avec un autre véhicule

Si tu conduis aussi des véhicules qui ne relèvent pas du règlement (par exemple une petite camionnette en transport national), tu enregistres ce temps comme autres tâches. Ce n'est pas du temps de conduite au sens du règlement, mais ce n'est pas non plus du repos.

Sources