Que dois-tu pouvoir présenter lors d'un contrôle ? (56 jours)
Tu dois pouvoir présenter les enregistrements du jour en cours et des 56 jours précédents. Qu'est-ce qui compte, et que faire si ta carte ne contient pas tout ?
Aujourd'hui + les 56 jours précédents
Depuis le 31 décembre 2024, tu dois pouvoir présenter lors d'un contrôle les enregistrements du jour en cours et des 56 jours précédents. Auparavant, c'était 28 jours.
Sont concernés :
- ta carte de conducteur ;
- les tickets imprimés que tu as faits (par ex. en cas de carte défectueuse ou de dérogation) ;
- les feuilles d'enregistrement, si tu as conduit avec un tachygraphe analogique pendant cette période ;
- les saisies manuelles que tu as effectuées.
Que faire si ta carte ne contient pas tous les jours ?
Les anciennes cartes de conducteur n'ont parfois pas assez de mémoire pour couvrir les 56 jours complets. La Commission européenne a précisé que la manière dont tu présentes les données n'a pas d'importance, tant que tu peux les présenter. Par exemple :
- ton employeur t'envoie les données téléchargées sous forme numérique ; ou
- tu as avec toi des tickets imprimés pour les jours manquants.
Règle cela à l'avance avec ton employeur, pas seulement pendant le contrôle.
Les jours où tu n'as pas conduit
Tu étais malade, en congé ou tu as conduit un véhicule qui n'entre pas dans le champ d'application du règlement ? Ces jours doivent aussi être justifiés. Cela se fait par saisie manuelle sur ta carte lors de l'insertion (repos ou autre tâche). Certains pays acceptent en plus une attestation d'activités de ton employeur. Renseigne-toi sur ce que ton employeur utilise.
Qui conserve quoi ?
| Qui | Quoi |
|---|---|
| Toi | Les données d'aujourd'hui + 56 jours, avec toi dans la cabine |
| Employeur | Télécharge régulièrement ta carte et la mémoire de l'unité embarquée du véhicule, et conserve ces données au moins 1 an |