Temps de travail – bien plus que le temps de conduite
En moyenne 48 heures par semaine au maximum, jamais plus de 60. Le chargement, le déchargement et l'attente comptent aussi.
Les temps de conduite et de repos (Règlement (CE) n° 561/2006) concernent surtout la conduite. À côté, la directive 2002/15/CE porte sur ton temps de travail total. Les deux s'appliquent en même temps. Depuis le 23 mars 2009, la directive s'applique aussi aux conducteurs indépendants.
Qu'est-ce que le temps de travail ?
| Compte comme temps de travail | Ne compte pas comme temps de travail |
|---|---|
| Conduite | Pauses |
| Chargement et déchargement | Temps de repos |
| Nettoyage du véhicule et entretien technique | Temps de disponibilité (voir ci-dessous) |
| Administration, documents, douane | |
| Surveillance du chargement | |
| Attente dont tu ne connais pas la durée à l'avance |
Temps de disponibilité
Le temps de disponibilité est un temps d'attente dont tu connais à l'avance la durée approximative, par exemple un temps d'attente annoncé par le client, ou le temps pendant lequel tu es assis à côté du conducteur en tant que second conducteur. Le temps passé sur un ferry ou dans un train peut aussi être du temps de disponibilité. Sur le tachygraphe, c'est le symbole du carré barré d'une diagonale.
Attention : ne mets pas systématiquement « disponibilité » sur ton tachygraphe si tu es en réalité en train de travailler (p. ex. chargement ou déchargement). Cela réduit à tort ton temps de travail enregistré.
Les limites
| Règle | Maximum |
|---|---|
| Temps de travail moyen par semaine | 48 heures, en moyenne sur 4 mois (certains pays calculent sur 6 mois) |
| Temps de travail au cours d'une semaine | 60 heures |
| En cas de travail de nuit | Maximum 10 heures de temps de travail par période de 24 heures |
Chaque pays définit lui-même ce qu'est la « nuit » (une période d'au moins 4 heures entre 0:00 et 7:00).
Pauses selon les règles sur le temps de travail
Tu ne dois pas travailler plus de 6 heures consécutives sans pause.
| Temps de travail par jour | Pause minimale |
|---|---|
| De 6 à 9 heures | 30 minutes |
| Plus de 9 heures | 45 minutes |
Tu peux fractionner ces pauses en périodes d'au moins 15 minutes. Elles s'ajoutent en plus des règles sur les pauses de conduite du Règlement (CE) n° 561/2006 : en pratique, tu appliques toujours la règle la plus stricte.
Enregistrement
Ton employeur doit tenir à jour ton temps de travail et conserver cet enregistrement au moins 2 ans. Tu as le droit d'en recevoir une copie.